Conditions générales d'utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Music Theory (le « Service »), éditée par [À COMPLÉTER : nom / raison sociale]. En créant un compte, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au service et compte
- La création d'un compte requiert des informations exactes et à jour.
- Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte.
- Vous devez avoir l'âge légal requis ou l'autorisation d'un représentant légal pour utiliser le Service.
3. Utilisation du contenu
Les contenus pédagogiques (textes, schémas, vidéos, exercices, séquences d'accords, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont mis à disposition pour votre usage personnel et ne peuvent être reproduits, redistribués ou exploités commercialement sans autorisation écrite.
4. Engagements de l'utilisateur
Vous vous engagez notamment à ne pas :
- partager vos accès avec des tiers ;
- tenter de contourner les mesures de sécurité ou d'accéder à des espaces non autorisés ;
- extraire, copier ou diffuser massivement les contenus du Service ;
- utiliser le Service à des fins illicites ou contraires à l'ordre public.
5. Disponibilité du service
Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du Service, sans garantie d'absence d'interruption. Des opérations de maintenance ou des contraintes techniques peuvent entraîner des indisponibilités temporaires.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
7. Achats et paiements
Les modalités de vente (prix, paiement, droit de rétractation) sont précisées dans les conditions générales de vente (CGV).
8. Responsabilité
Le Service est fourni à des fins pédagogiques. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages indirects résultant de l'utilisation du Service, dans les limites permises par la loi.
9. Résiliation
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment. Nous pouvons suspendre ou clôturer un compte en cas de manquement aux présentes CGU.
10. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées. La version applicable est celle en vigueur au moment de votre utilisation du Service.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève des juridictions compétentes [À COMPLÉTER : ressort éventuel].